• Politique de cookies (UE)
      • CONTACT
      cropped logo federation ddesmusiques actuellesgrand est 1 1 1
      • ACCUEIL
      • LES MEMBRES
      • ACTUALITÉS
        • SORTIES DE DISQUES
        • SORTIES DE VIDÉOS
        • CHAINE VIDÉO
        • AIDES & APPELS À PROJETS
        • REVUE DE PRESSE
      • AIDES RÉGIONALES
      • AIDES NATIONALES
      • OFFRES D’EMPLOIS
        a contretemps logo
        a contretemps logo

        Droit de la musique : mon conseil pour y voir plus clair

        08/03/2023
        REVUE DE PRESSEVEILLE INDUSTRIE PHONOGRAPHIQUE

        Comment approcher le Droit de la Musique quand on trouve ça ennuyeux et trop abstrait ? Je te donne quelques clés pour savoir par où commencer.

        Source / Lire la suite : Droit de la musique : mon conseil pour y voir plus clair

        Sur le sujet :

        • Sur les droits d’auteur
        • Sur les droits voisins (des artistes & des producteurs)
        • Sur les droits patrimoniaux (et les notions de droit de reproduction & de représentation)
        • Sur la notion de redevances et d’abattements
        • Sur la notion d’exclusivité
        • Sur le système des options dans les contrats de la musique
        • Sur la Rémunération équitable

        Articles similaires

        LOGO MIXMAG

        Selon une nouvelle étude, les labels indépendants versent 77 % de leurs bénéfices aux artistes

        10/02/2026
        REVUE DE PRESSEVEILLE INDUSTRIE PHONOGRAPHIQUE
        j ai un pote dans la com logo

        La musique en publicité : entre création, culture pop et performance

        09/02/2026
        REVUE DE PRESSEVEILLE INDUSTRIE PHONOGRAPHIQUE
        LOGO MIXMAG

        ​Une étude révèle que seulement quatre sociétés détiennent la plupart des plus grands festivals de musique européens

        09/02/2026
        FESTIVALSREVUE DE PRESSE
        kulturegeek

        Spotify ajoute une fonction pour avoir les histoires de chaque musique

        09/02/2026
        REVUE DE PRESSEVEILLE INDUSTRIE PHONOGRAPHIQUE

        AVEC LE SOUTIEN DE

        logo nb strasbourg ok

        ET

        logo nb collec euro alsace ok

        ET

        republique francaise

        ET

        logo ARS
          Type to search or hit ESC to close
          Voir tous les résultats


          Formulaire de connexion protégé par
          WPS Limit Login

          Mot de passe oublié ?

          Mot de passe oublié

          Annuler
          Gérer le consentement aux cookies
          Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
          Fonctionnel Toujours activé
          Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
          Préférences
          Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
          Statistiques
          Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
          Marketing
          Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
          • Gérer les options
          • Gérer les services
          • Gérer {vendor_count} fournisseurs
          • En savoir plus sur ces finalités
          Voir les préférences
          • {title}
          • {title}
          • {title}